MENTIONS LÉGALES

Mentions Légales

 

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1. Éditeur du site

 

Le site [Nom du Site] est édité par [Nom de l’entreprise],

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Capital social : [Montant du capital]

RCS : [Numéro de RCS]

Numéro SIRET : [Numéro SIRET]

Siège social : [Adresse complète]

Directeur de la publication : [Nom du directeur]

Email : [Adresse email]

Téléphone : [Numéro de téléphone]

 

2. Hébergement du site

 

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]

Adresse : [Adresse de l’hébergeur]

Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

Site internet : [URL du site de l’hébergeur]

 

3. Propriété intellectuelle

 

Le contenu du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] ou est utilisé avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation sans accord préalable est strictement interdite, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

 

4. Protection des données personnelles

 

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Les conditions générales de vente, consultables sur le site, régissent les modalités de commande, de paiement, de livraison et de retour des produits vendus sur [Nom du site]. En passant commande, le client accepte sans réserve ces conditions.

 

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